Gouvernance et contrôle interne

Gouvernance et contrôle interne
Author: Daniel Corfmat
Publisher: Editions L'Harmattan
Total Pages: 102
Release: 2012-09-01
Genre: Business & Economics
ISBN: 2296502938

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Les scandales et les dérives révélés dans les années 2000 dans de grandes entreprises ont montré l'impérieuse nécessité d'améliorer de manière structurelle leur contrôle interne. Ce fascicule fait la synthèse des réflexions menées au sein de l'ADAE (Association des Dirigeants et Administrateurs d'Entreprise) sur la relation qui peut exister entre gouvernance, bonne gestion et contrôle interne et sur ce qu'il est possible de faire en la matière.

Gouvernance et communication financière

Gouvernance et communication financière
Author: Yves Brissy
Publisher: Editions Eyrolles
Total Pages: 218
Release: 2008
Genre: Corporate governance
ISBN: 2212542046

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La communication financière des sociétés cotées est devenue en une décennie, paradoxalement, l'objet de risques juridiques et médiatiques accrus alors que les progrès de la gouvernance et de la transparence n'ont jamais été aussi réels. C'est l'originalité de ce livre et de l'approche pluridisciplinaire de ses trois auteurs (un conseil en communication financière, un avocat, un assureur) de décrypter des pratiques et des réglementations en constante mutation, et d'aider les lecteurs à en comprendre les enjeux et les risques. Ce livre aborde notamment: L'importance prise par l'information financière en réponse aux attentes des investisseurs. L'implication croissante des conseils d'administration sur ce sujet. Une augmentation des risques juridiques et médiatiques, pour des dirigeants qui "savaient, ou auraient dû savoir"! L'assurance des dirigeants et administrateurs par des polices adaptées. Comme le précise dans la préface le professeur Alain Viandier, "grâce à cet ouvrage, écrit par trois spécialistes qui connaissent de l'intérieur les problèmes posés par l'information financière, la connaissance des pièges et des risques est grandement améliorée [...]. Cela montre une fois de plus que dans certaines matières, il est préférable d'avoir pratiqué pour pouvoir écrire."

La gouvernance de l'entreprise

La gouvernance de l'entreprise
Author: Eustache Ebondo Wa Mandzila
Publisher: Editions L'Harmattan
Total Pages: 351
Release: 2006
Genre: Auditing, Internal
ISBN: 2296002455

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Les défaillances détectées et révélées dans certaines entreprises sont le témoignage d'une mauvaise gouvernance. Cet ouvrage décrit avec précision les limites des mécanismes de contrôle censés garantir une bonne gouvemance. Intégrant les textes les plus récents sur le sujet (Lois SOX, LSF, principes de gouvernance d'entreprise de l'OCDE, COSO II report, Réforme de la 8è directive relative au contrôle légal des comptes dans l'Union européenne) l'auteur prescrit le contrôle interne et l'audit comme mécanismes de régulation du comportement des parties-prenantes dans leurs relations avec la firme. Les conditions d'efficacité du contrôle interne et de l'audit sont aussi présentées. L'originalité de cet ouvrage réside dans ses approches théoriques et pratiques de la gouvemance de l'entreprise. Ce face à face donne à ce livre une double dimension : ouvrage de doctrine et manuel pratique. Les auditeurs, les managers, les enseignants et les étudiants en gestion y trouveront la réponse à leurs préoccupations actuelles.

Gouvernance d'entreprise

Gouvernance d'entreprise
Author: Alain Finet
Publisher: De Boeck Supérieur
Total Pages: 220
Release: 2009-05-28
Genre: Business & Economics
ISBN: 280410625X

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La gouvernance d’entreprise a été largement analysée depuis le début des années 2000 et l’éclatement de la bulle spéculative pour le secteur technologique. Les études ont principalement eu une portée financière : il s’agissait de mettre au point des systèmes de contrôle favorisant la transparence et la création de valeur pour les actionnaires. Alors que les codes de gouvernance se proposent d’homogénéiser les modalités de gouvernance dans un cadre financier d’analyse des performances, les auteurs postulent que les indicateurs de performance de marché sont le reflet de choix beaucoup plus larges concernant l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise. La prise en compte d’éléments non financiers, plus qualitatifs, devrait permettre de mieux appréhender le processus de création de valeur en se focalisant sur une vision élargie de l’entreprise. L’ouvrage se présente comme un outil non dogmatique, reprenant des aspects financiers et non financiers qu’il conviendra de moduler en fonction des spécificités des entreprises. L’origine et le parcours professionnel des différents auteurs permettent d’avoir une vision large de la gouvernance et de dépasser le clivage entre les aspects financiers et non financiers. Si les acteurs économiques veulent apprendre des erreurs qui ont été commises, l’incorporation d’une orientation non financière est un pas important dans une optique d’apprentissage économique. Les portes des différentes analyses devraient permettre à cet ouvrage de constituer un outil de référence tant pour les entreprises soucieuses de faire évoluer leurs pratiques de gouvernance que pour les chercheurs désireux d’inscrire leurs analyses au sein de modalités théoriques considérées selon de nouvelles perspectives.

Gouvernement d'entreprise et communication financière

Gouvernement d'entreprise et communication financière
Author: Bernard Marois
Publisher:
Total Pages: 298
Release: 2004
Genre: Communication in financial institutions
ISBN: 9782717848205

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Les soubresauts provoqués par " l'affaire Enron ", les divers scandales résultant des conflits d'intérêt à l'intérieur des grandes banques d'affaires américaines, les doutes résultant des manipulations comptables pratiquées par certaines entreprises, et la suspicion entourant le rôle joué par les cabinets d'audit dans la vérification des comptes des entreprises ont obligé les gouvernements à édicter de nouvelles réglementations (telle la loi Sarbanes- Oxley aux États-Unis ou la loi de Sécurité Financière, LSF, en France). Dans le même temps, le souci de clarifier les relations entre les dirigeants d'entreprise et les actionnaires a débouché sur le développement du " gouvernement d'entreprise " (corporate government), qui précise les règles de fonctionnement des sociétés, face à leurs actionnaires. La première partie du présent ouvrage analyse les changements intervenus dans l'environnement de l'entreprise. La deuxième partie reconsidère la place que doivent occuper des dirigeants, à une époque où l'entreprise doit arbitrer entre l'accroissement de la valeur " actionnariale " et la prise en compte des autres partenaires de la société (les salariés, les clients, les fournisseurs, voire les générations futures). La troisième partie de l'ouvrage se penche sur la communication financière que les sociétés doivent mettre en place vis-à-vis de leurs actionnaires : elle insiste sur les nouveaux moyens de communication dont disposent les entreprises et évoque l'émergence de nouveaux métiers.

Droit, gouvernance d'entreprise et structure du système financier

Droit, gouvernance d'entreprise et structure du système financier
Author: Afef Boughanmi
Publisher:
Total Pages: 0
Release: 2007
Genre:
ISBN:

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Les rapports de la Banque Mondiale "Doing business" (2004, 2005 et 2006), en s'appuyant sur les travaux fondateurs du courant Law and Finance, expriment plusieurs réserves à l'égard des qualités du droit civil et posent le postulat de la supériorité des systèmes juridiques de common law par rapport aux législations issues du droit civil français. Notre thèse constitue un début de réponse à ces critiques. En effet, nous nous proposons de tester la validité de la théorie "Law and Finance" proposée par LaPorta, Lopez-de-Silanes, Shleifer et Vishny (LLSV) en évaluant les relations entre les réformes en matière de gouvernance d'entreprise et la réorganisation du système financier en France entre 1980 et 2004. Notre travail est par conséquent, une contribution à l'étude de la gouvernance des entreprises en adoptant une approche nouvelle intégrant le facteur juridique en tant que mécanisme de gouvernance et en testant le pouvoir explicatif de la vision actionnariale. L'objectif de cette thèse est donc de discuter le postulat selon lequel il existe une relation forte et stable entre tradition juridique, niveau de protection des droits des investisseurs et développement financier, le droit influençant la finance. L'analyse se focalise sur l'aspect dynamique en évaluant l'impact de l'évolution des règles de gouvernance sur le développement financier. La protection des droits des actionnaires et des créanciers apparaît indépendante de la tradition juridique. De plus notre travail intègre d'autres partenaires de l'entreprise (les salariés et les obligataires), notre réflexion nous conduit à conclure que l'approche partenariale s'avère indispensable à la description et à l'analyse de la gouvernance des entreprises. Notre étude économétrique est novatrice principalement pour deux raisons. D'une part, les indicateurs des règles de gouvernance sont adaptés aux spécificités du droit français et ne sont pas calqués sur d'autres indicateurs et notamment ceux de LLSV. D'autre part, cette thèse propose une nouvelle méthode de construction des indicateurs juridiques en utilisant les méthodes statistiques de l'approche multicritère. En offrant une meilleure vision des liens particuliers entre les séries juridiques et financières, cette méthodologie a permis de prouver que le lien de causalité droit-finance n'est pas à sens unique, mais particulièrement tranchée de la finance vers le droit. La protection juridique des actionnaires, des créanciers, des salariés et des obligataires est influencée par les participants aux marchés. Cette thèse constitue donc une rupture avec les travaux de LLSV puisqu'elle permet de limiter la portée de leurs principales conclusions et prouve la supériorité de la vision partenariale.

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les
Author: Marie-Agnès Nicolet
Publisher:
Total Pages: 217
Release: 2019-10-17
Genre:
ISBN: 9782863259696

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Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes — au début des années 1990 — jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision. En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...). Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont : La fonction Conformité ; La fonction de responsable des contrôles permanents ; Le responsable LCB-FT — Le correspondant/déclarant TRACFIN ; Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI ; La fonction Risques ; La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) ; La fonction de contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les
Author: Marie-Agnès Nicolet
Publisher:
Total Pages: 200
Release: 2018-01-18
Genre:
ISBN: 9782863258613

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Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux récentes directives européennes sur la solvabilité (Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision (EBA, ESMA, EIOPA). En matière de gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide publié parla Banque centrale européenne, d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont par ailleurs intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...). Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont : la fonction Conformité ; la fonction de responsable des contrôles permanents ; le responsable LCB-FT - Le correspondant/déclarant TRACFIN ; le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI ; la fonction Risques ; la fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) ; la fonction de contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maitrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance en matière d'organisation (comités spécialisés du conseil), de rôle et responsabilité des administrateurs, de compétences et formation.

La publication d'une information financière non conforme à la loi et aux normes

La publication d'une information financière non conforme à la loi et aux normes
Author: Groupe HEC (Jouy-en-Josas, Yvelines). Direction de la recherche
Publisher:
Total Pages: 42
Release: 2008
Genre:
ISBN: 9782854189018

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Dans la mesure où il existe une certaine ambiguïté dans la définition de plusieurs concepts relevant de ce que nous appelons l'information non conforme à la loi et aux normes, cet article propose une synthèse générale, fondée sur la théorie de l'agence et établie à partir des littératures française et nord-américaine, sur les déterminants et les conséquences de cette information financière non conforme. Nous étudions également l'efficacité des mécanismes de gouvernance utilisés pour prévenir ou détecter ces pratiques qui vont au-delà d'une gestion "stratégique" des données comptables. L'analyse de ces études suggère que les erreurs et irrégularités sont principalement dues à des conditions financières difficiles et à un faible système de gouvernance. Nous suggérons quelques solutions aux carences théoriques et empiriques que nous avons relevées ainsi que des nouvelles pistes de recherche.